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Retours et remboursements
La Boutique accepte, sous certaines conditions, les retours et les échanges d’articles.
Un article acheté en boutique ou en ligne peut être retourné ou échangé en boutique ou au moyen d’un service d’expédition. Des modalités s’appliquent aux produits achetés en ligne (voir Conditions spécifiques de vente en ligne).
Produits défectueux ou erronés
Un article endommagé, défectueux, incomplet ou livré par erreur peut être retourné ou échangé sans frais, conformément au cadre légal applicable. La cliente ou le client doit alors contacter la Boutique.
En fonction du choix de la cliente ou du client ainsi que de la disponibilité des stocks, la Boutique procédera soit au :
- remplacement de l’article;
- remboursement du montant payé, selon le mode de paiement initial.
Produits non défectueux
Les conditions suivantes doivent être remplies :
- Le retour ou l’échange doit être effectué dans les 30 jours suivant l’achat en boutique ou, pour un achat en ligne, suivant la réception.
- L’article doit être en parfait état, non utilisé, avec son emballage et ses étiquettes d’origine.
- L’article doit être accompagné de la preuve d’achat.
Sont non remboursables et non échangeables :
- les produits périssables (ex. : confitures);
- les articles de soins personnels;
- les cartes-cadeaux;
- les articles en vente ferme ou définitive.
Modalités de retour et d’échange
En cas de retour, le remboursement du montant payé sera fait selon le mode de paiement initial.
Un échange est également possible contre un article de valeur soit :
- identique;
- inférieure (la différence sera remboursée à la cliente ou au client);
- supérieure (la différence sera payée par la cliente ou le client).
Modalités particulières de retour et d’échange pour les achats en ligne
Un article acheté en ligne peut être retourné ou échangé en boutique ou au moyen d’un service d’expédition, conformément aux conditions générales pour les retours et échanges.
IMPORTANT — Avant de procéder à un retour ou à un échange, la cliente ou le client doit contacter la Boutique afin :
- de confirmer que l’article est admissible (certains articles ne sont ni remboursables ni échangeables);
- d’obtenir un numéro et une adresse de retour;
- de recevoir une étiquette de retour prépayée dans certaines circonstances, soit dans le cas d’une commande erronée ou incomplète ou d’un article endommagé ou défectueux.
La Boutique pourrait refuser de procéder à l’échange ou au remboursement d’un article retourné sans que la cliente ou le client ait préalablement contacté la Boutique.
Sauf dans certaines circonstances, soit dans le cas d’une commande erronée ou incomplète, d’un article endommagé ou défectueux ou d’une erreur de préparation de la commande :
- Les frais pour l’expédition initiale de la commande ne sont pas remboursables.
- Les frais de retour sont assumés par la cliente ou le client.
- Les frais d’expédition pour un article de remplacement sont assumés par la cliente ou le client.
Pour éviter toute perte, le colis doit être clairement identifié avec la mention suivante : « Retour — Boutique de l’Assemblée nationale du Québec ».
Nous joindre
Pour toute question concernant les commandes, la livraison ou les retours, ou pour toute demande d’information, contactez la Boutique :
- par téléphone au 418 643-8785;
- par courriel à l’adresse boutique@assnat.qc.ca.
La Boutique accueille favorablement les commentaires et s’engage à répondre rapidement à toute préoccupation.
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